Docuthèque

Note : Le Docuthèque réunit l'ensemble des documents qui ont été créés, à partir des originaux, par la rédaction de BVonline et mis en pièces jointes dans un article dit "Document Référent". Au chapitre "Documents généraux", on retrouve les pièces qui n'appartiennent pas à un territoire en particulier et le glossaire des abréviations utilisées. Les autres chapitres identifient les territoires en tant que contexte des informations portées par les documents accessibles en cliquant sur leur lien.

Documents Généraux

► 12/06/2014 - Motion de soutien à l'AMF contre la baisse des dotations

♦ Glossaire des abréviations

Communauté de Communes du Pays de Bégard (CCPB)

 

Déposé le 16.01.2017 : "Contrat de Territoire 2016-2020"

CCPB - 21.03.2013

Document référent : "Débat d'orientation budgétaire - Situation financière tendue" -ICI

► DOB* 2013 – Investissements - Propositions 2013

► DOB* 2013 – Taxes locales – Propositions 2013

► DOB* 2013 – Budget de fonctionnement et d'investissements – Propositions 2013

► DOB* 2013 – Emprunts – Propositions 2013

*DOB : Débat d'Orientation Budgétaire

CCPB – 04.04.2013

Document référent : "Budget Primitif 2013 - Pas d'augmentation de la fiscalité locale... tous comptes faits!" - ICI

► BP* 2013 – Synthèse des résultats 2012

► BP* 2013 – Fonctionnement – Synthèse Financière

► BP* 2013 – Investissements – Synthèse Financière

► BP* 2013 – Investissements – Prévisions

► BP* 2013 – Taxes Locales

► BP* 2013 – Participations aux organismes de regroupement

► BP* 2013 – Subventions de fonctionnement

*BP : Budget Primitif

CCPB – 08.10.2013

Document référent : Conseil Communautaire (suite) – Le Palacret au centre des discussions - ICI

► Projet de coopération France - Pologne

CCPB – 12.02.2014

Document référent : "Débat d'Orientation Budgétaire – Situation financière en nette amélioration" – ICI

► DOB* 2014 – Budget Principal – Résultats cumulées fin 2013

► DOB* 2014 – Budgets Annexes – Résultats cumulées fin 2013

► DOB* 2014 – Évolution des dépenses et recettes de fonctionnement 2012 vs 2013

► DOB* 2014 – Évolution des dépenses et recettes d'investissement 2012 vs 2013

► DOB* 2014 – Évolution de la CAF Nette

► DOB* 2014 – Proposition pour l'établissement du budget primitif 2014

*DOB : Débat d'Orientation Budgétaire

CCPB – 12.02.2014

Document référent : "Conseil Communautaire (suite) – Maison commune et de services et très haut débit à l'ordre du jour"  – ICI

► Maison Communautaire – Choix des entreprises

CCPB – 12.03.2014

Document référent : "Budget primitif 2014 : Plus d'un million d'euros d'investissements" – ICI

► Comptes Administratifs 2013 - Budget Général – Synthèse

► Comptes Administratifs 2013 - Budget Général – Récapitulatif

► Comptes Administratifs 2013 - Budgets Annexes – Récapitulatif

► BP* 2014 – Budget Général – Détail des dépenses

► BP* 2014 – Budget Général – Détail des recettes

► BP* 2014 – Budget d'Investissement

► BP* 2014 – Budgets Annexes

► BP* 2014 – Subventions de Fonctionnement

*BP : Budget Primitif

CCPB – 17.04.2014

Document référent : "Vincent Clec'h se voit remettre les clefs du Pays de Bégard" – ICI

► Constitution de l'assemblée communautaire – Trombinoscope – Postes occupés

CCPB – 29.04.2014

Document référent : "Constitution des commissions communautaires" – ICI

► Constitution de l'Assemblée Communautaire – Commissions et Délégations extérieures – Participants - Trombinoscope (Modifié le 30.09.2014)

CCPB – 30.06.2014

Document référent : "Premier budget pour l'OT, extension du TAD, répartition du FPCI et autres points… et éclaircissements !" – ICI

► Répartition du fond de péréquation des Ressources Communales et Intercommunales (FPIC)

SMICTOM

SMICTOM – 08.02.2013

Document référent : "SMICTOM - 2100 bacs jaunes pour Bégard !" – ICI

► Organisation des collectes à compter du 1er avril 2013

SMICTOM – 11.04.2013

Document référent : "SMICTOM – Un budget primitif 2013 lourd en investissements" – ICI

► Récapitulatif des tonnages collectés en 2012

► Comparatif sur le territoire du SMICTRED (Kg collectés / hab)

► Comptes Administratifs 2012

► Répartition des participations 2013 Centre Trégor vs Pays de Bégard

► BP* 2013 – Section de Fonctionnement

► BP* 2013 – Section Investissement

*BP : Budget Primitif

SMICTOM – 17.02.2014

Document référent :" Dernier comité syndical du SMICTOM : petite baisse de la TEOM"– ICI

► Suivi financier du SMICTOM au 31.12.2013

► Compte administratif 2013 – Principales dépenses & recettes de fonctionnement

► Compte administratif 2013 – Principales dépenses & recettes d'investissement

► BP* 2014 - Fonctionnement

► BP* 2014 - Investissement

► BP* 2014 – Principales dépenses & recettes de fonctionnement

► BP* 2014 – Principales dépenses & recettes d'investissement

*BP : Budget Primitif

BEGARD

Tous les classements du CSB

► 2014-CSB.A

► 2014-CSB.B

► 2014-CSB.C

► 2014-CSB.D

► 2014-U19

► 2014-U17.A

► 2014-U17.B

► 2014-U15.A

► 2014-U15.B

► 2014-LOISIR

 

BEGARD – 29.03.2013

Document référent : "Budget Primitif 2013 - "Offensif et réaliste" - Partie 1 : Les chiffres" – ICI

► BP* 2013 – Fonctionnement – Vue d'ensemble

► BP* 2013 – Fonctionnement – Synthèse des dépenses

► BP* 2013 – Fonctionnement – Synthèse des recettes

► BP* 2013 – Investissement – Vue d'ensemble

► BP* 2013 – Investissement – Synthèse par type d'opération

► BP* 2013 – Investissement – Synthèse des recettes

► BP* 2013 – Fiscalité – Prévisions

► BP* 2013 – Subventions aux Associations bégarroises

► BP* 2013 – Tarifs Communaux

► BP* 2013 – Salles Communales – Tarifs de location

► BP* 2013 – Logements communaux - Coûts

*BP : Budget Primitif

BEGARD – 06.06.2013

Document référent : "Conseil Municipal - Un emploi "Ville propre" prochainement" – ICI

► Lotissement de Trézélan – Découpage en lot (surface et prix)

► Projet Anatole Le Braz - Plan

BEGARD – 26.06.2013

Document référent : "Conseil Municipal – Adoptions des propositions communautaires" – ICI

► Contrat de Territoire 2010-2015 – Liste des opérations engagées

► Contrat de Territoire 2010-2015 – Liste des opérations programmées

BEGARD – 12.12.2013

Document référent : "Conseil Municipal – Les rythmes scolaires – planification" – ICI

► Réforme des rythmes scolaires – Projet d'organisation –Baloré

► Réforme des rythmes scolaires – Projet d'organisation - Trézélan

► Réforme des rythmes scolaires – Inventaire des besoins en animateurs

BEGARD – 10.04.2014

Document référent : "La constitution des commissions contrarie BAGA" – ICI

► Constitution du Conseil Municipal – Trombinoscope, postes et commissions

► Indemnités de fonction des élus

BEGARD – 24.04.2014

Document référent : "BAGA ne vote aucun budget, même pas ceux du Trésor Public !" – ICI

► Assainissement – Comptes Administratifs 2013

► Assainissement – Analyses 2013 – Abonnés et volumes

► Armoripark – Résultats 2013 – Section Fonctionnement

► Armoripark – Évolution du Chiffre d'Affaires

► Comptes Administratifs 2013 – Commune – Fonctionnement et Investissements

► BP* 2014 – Taux d'imposition

► BP* 2014 – Évolution de la taxe d'habitation

► BP* 2014 – Évolution de la Taxe Foncière

► BP* 2014 – Subventions aux associations bégarroises

► BP* 2014 – Commune – Section de Fonctionnement

► BP* 2014 – Commune – Section d'Investissement

► BP* 2014 – Programme d'investissement

*BP : Budget Primitif

BEGARD – 01.09.2014

Document référent : "Effectifs à la hausse au collège François Clec'h" – ICI

► 2014-2015-Personnels du collège

BEGARD – 01.09.2014

Document référent : "Une rentrée marquée par une forte hausse des effectifs" – ICI

► Inventaire des travaux réalisés pour les écoles dans le cours de l'été 2014

► Organisation des horaires en élémentaire Baloré

BEGARD – 14.09.2014

Document référent : "Trail des deux rivières" – Eric Godeau est partageur" – ICI

► Résultats du trail 2014 de 15 km

► Résultats de la course nature 2014 de 8 km

BEGARD – 11.10.2014

Document référent : "Année satisfaisante en tous points pour La Roue d'Or Bégarroise" – ICI

► Classements de la saison 2013-2014

Pédernec

PEDERNEC – 07.03.2013

Document référent : "Budgets 2012 et projets 2013 à l'ordre du jour du Conseil" – ICI

► DOB* 2013 - Synthèse budgétaire 2012

► DOB* 2013 - Plan du projet de lotissements Park ar c'hoad

► DOB* 2013 - Projet de voirie pour 2013

*DOB : Débat d'Orientation Budgétaire

PEDERNEC – 05.04.2013

Document référent : "Budget Primitif 2013 - Limitation de l'emprunt à 100.000€" – ICI

► BP* 2013 – Fonctionnement

► BP* 2013 – Investissements

► BP* 2013 – Les taxes locales

► BP* 2013 – Subventions aux associations Pédernécoises

► BP* 2013 – Subventions aux associations extérieures

► BP* 2013 – Subventions aux associations sportives extérieures

► BP* 2013 – Évolution de la dette communale

► BP* 2013 – Détail de l'Opération "Églises et Chapelles"

*BP : Budget Primitif

PEDERNEC – 17.05.2013

Document référent : "Résidence Park Ar C'Hoat – Le prix est fixé à 33€.TTC le mètre carré" – ICI

► Parc Ar C'Hoat - Plan

► Chapelle Saint Hervé – Plan de Financement

► BP* 2013 - Modifications Budgétaires 2013

*BP : Budget Primitif

PEDERNEC – 29.11.2013

Document référent : "Conseil Municipal – Aménagement des temps scolaires et modifications budgétaires" – ICI

► BP* 2013 - Modifications Budgétaires 2013 - Détails

► Rythmes Scolaires – Ecole Publique – Projet d'organisation

► Rythmes Scolaires – Ecole Privée – Projet d'organisation

*BP : Budget Primitif

PEDERNEC – 28.02.2014

Document référent : "Approbation des comptes 2013 et autres points pour le dernier Conseil" – ICI

► Comptes Administratifs 2013 – Section de Fonctionnement

► Comptes Administratifs 2013 – Section d'Investissements 2013

► Comptes Administratifs 2013 – Synthèse

PEDERNEC – 08.04.2014

Document référent : "Conseil Municipal – Constitution des commissions et représentations" – ICI

► Constitution du Conseil Municipal – Trombinoscope, Attributions

PEDERNEC – 18.04.2014

Document référent : "Conseil municipal : Annuités en baisse de 80.000€ sur 2 ans"– ICI

► BP* 2014 - Budget Général – Dépenses de fonctionnement

► BP* 2014 - Budget Général – Recettes de fonctionnement

► BP* 2014 - Budget Général – Dépenses d'investissement

► BP* 2014 - Budget Général – Recettes d'investissement

► BP* 2014 - Taux d'imposition 2014

► BP* 2014 - Budgets annexes "Rue des Salaisons" et "Résidence Park ar C'Hoad"

► BP* 2014 - Budget Assainissement – Fonctionnement

► BP* 2014 - Budget Assainissement – Investissements

► BP* 2014 - État de l'opération "Églises et Chapelles"

► BP* 2014 - Situation pluriannuelle des Emprunts – Annuités

► BP* 2014 - Situation pluriannuelle des Emprunts - Capital

*BP : Budget Primitif

PEDERNEC – 18.04.2014

Document référent : "Conseil Municipal – Le receveur, privé de son indemnité de Conseil" – ICI

► BP* 2014 - État de l'opération "Églises et Chapelles"

► Programme de voirie 2014

► BP* 2014 – Subventions 2014 aux associations locales

PEDERNEC – 05.09.2014

Document référent : "Conseil Municipal de rentrée : Saint-Hervé, voirie et subventions" – ICI

► Tarif 2014 de vente de matériaux de voirie

► Modification budgétaire - Dépenses de fonctionnement

► Modification budgétaire - Recettes de fonctionnement

► Motion de soutien à l'AMF contre la baisse des dotations

PEDERNEC – 27.11.2014

Document référent : "Conseil municipal – Fixation des tarifs communaux 2015" – ICI

► Tarif Communaux 2015